A DIRE D'EXPERT  © 2018 • Tous droits réservés • Mentions légales

Mentions légales

 

Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de A DIRE D'EXPERT, SARL au capital de 15000 euros, dont le siège social est 75 ter rue Chazière, Les Hauts de Saône, 69004 LYON, inscrite au registre du commerce de LYON sous le SIRET 490 317 377 000 11, code APE 7120B.

Le directeur de la publication est le gérant de la SARL A DIRE D'EXPERT, Monsieur Fabien LAURE.

 

Hébergement

Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société 1&1 INTERNET SARL, 7 place de la Gare, 57200 SARREGUEMINES.

 

Déclaration CNIL

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des données à fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL enregistrée sous le numéro 1260612.

 

Vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

 

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de A DIRE D'EXPERT. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.